Les paillassons sont-ils interdits en copropriétés

En copropriété, la question des paillassons revient souvent, car elle touche à l’usage des parties communes. Voici les règles générales :

• Les paliers, couloirs, escaliers et halls d’immeuble sont des parties communes. Chacun des copropriétaires (ou locataires) peut en user, mais à condition de ne pas en modifier l’aspect, de ne pas gêner la circulation, et de respecter le règlement de copropriété (article 9 de la loi du 10 juillet 1965).
• En pratique, poser un paillasson devant sa porte peut être considéré comme un usage « privatif » d’une partie commune. Cela n’est pas forcément interdit, sauf si :
• Le règlement de copropriété l’interdit explicitement (certains prévoient que rien ne doit encombrer les paliers pour des raisons d’esthétique, d’hygiène ou de sécurité incendie).
• Le syndic ou le conseil syndical a fait voter une interdiction en assemblée générale.
• Le paillasson gêne le passage, provoque un risque de chute, ou nuit à l’harmonie visuelle des parties communes.

Mais certains litiges existent généralement. EN particulier en ce qui concerne les impératifs de sécurité et d’hygiène :

• Les pompiers ou le syndic peuvent exiger le retrait en cas de non-respect des règles de sécurité (dégagement des issues, accessibilité PMR).
• Si le paillasson est jugé sale ou malodorant, cela peut aussi être source de litige.

Jurisprudence : Les tribunaux admettent souvent que les petits paillassons discrets ne posent pas problème, tant qu’ils ne créent ni danger ni désordre. Mais dès lors qu’un règlement les interdit, cette interdiction prime. Néanmoins, les tribunaux rappellent régulièrement que les parties communes ne doivent pas être encombrées.

En résumé :

• Non, les paillassons ne sont pas systématiquement interdits.
• Oui, ils peuvent l’être si le règlement de copropriété ou une décision d’AG le prévoit.
• Dans le doute, il faut consulter le règlement de copropriété de votre immeuble.

Que retenir ?

Le paillasson est un objet cher à nombre de propriétaires et de locataires. Il leur permet de repousser les limites de leur propriété, de marquer leur différence voire de faire passer des messages. Mais un immeuble sans paillassons serait aussi plus sûr, plus propre et plus esthétique. Le paillasson symbolise toute la tension qui peut exister entre les parties communes et les parties privatives d’une copropriété.